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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) corte del gusto
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Pasta di Mamma
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pasta di Mamma
corte del gusto, sarl

Numéro de dépôt :
3813425
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2021
Pasta di Mamma de corte del gusto

Présentation de la marque Pasta di Mamma

Déposée le 10 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) corte del gusto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pasta di Mamma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) corte del gusto domicilié(e) 1191 route nationale - 01120 - LA BOISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 305 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, corte del gusto domicilié(e) 1191 route nationale - 01120 - LA BOISSE - France.

La marque Pasta di Mamma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pasta di Mamma est expirée depuis le 10 mars 2021.

corte del gusto a également déposé les autres marques suivantes : JAMBON VENISE , Presto! , vecchia riserva , BURG'AN


corte del gusto, sarl - 1191 route nationale - 01120 - LA BOISSE - France - SIREN 508305414


corte del gusto - 1191 route nationale - 01120 - LA BOISSE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception de Gerbera) ; semences (graines) (à l'exception de Gerbera) ; plantes et fleurs naturelles (à l'exception de Gerbera) ; plantes (à l'exception de Gerbera) ; plants (à l'exception de Gerbera) ; plantes séchées pour la décoration (à l'exception de Gerbera) ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.